1. Règles communes à tous les espaces

• Respect mutuel : aucune forme de harcèlement, discrimination ou comportement intimidant n’est tolérée.
• Volume sonore modéré. Les appels téléphoniques se prennent de manière respectueuse ou hors de la salle, dans le passage.
• Propreté des lieux : chacun laisse son poste propre et range ce qu’il utilise (vaisselle, matériel, câbles).
• Espace intérieur non-fumeur (cigarette, cigarette électronique, cannabis). Les règlements du Québec en matière de tabagisme et de cannabis doivent être respectés en tout temps.
• La consommation d’alcool est permise uniquement lors d’événements autorisés par Local Territoire.
• Les animaux sont admis uniquement sur demande préalable et après acceptation de notre part, ainsi que lors des journées désignées, à l’exception des chiens d’assistance qui sont toujours les bienvenus.
• En quittant : éteindre les lumières, fermer les fenêtres, verrouiller les portes lorsque vous êtes la dernière personne présente.
• En cas d’urgence : composer le 911. Informer ensuite Local Territoire dès que possible — vous pouvez joindre Florence au 450-613-2113 ou Catherine au 514-290-4442.

2. Coworking

Accès et horaires

• L’accès se fait pendant les heures d’ouverture affichées sur le site. Les accès hors-heures, lorsqu’ils sont offerts, sont strictement personnels et non-transférables.
• Une réservation active est requise pour occuper un poste, une salle privée ou le balcon saisonnier.
• Les invités (clients, collègues, partenaires) doivent être annoncés au préalable et rester sous la responsabilité de la personne qui les reçoit. Pour accueillir une personne supplémentaire qui travaille avec vous, un poste de coworking doit être réservé et payé pour cette personne.
• Service de porte à code : À venir. Un code d’accès personnel sera attribué aux Membres et locataires en règle dès la mise en service.

Matériel et réseau

• Le Wi-Fi est fourni pour un usage professionnel courant. Le téléchargement massif, le minage de cryptomonnaie et les activités illicites sont interdits.
• Le matériel mis à disposition (imprimante, écrans, cuisine) doit être utilisé avec soin. Toute détérioration est à la charge de la personne responsable.
• Local Territoire ne peut être tenue responsable du vol, de la perte ou de l’endommagement d’effets personnels laissés sur place.

Cuisine et aliments

• Vous pouvez apporter vos repas. Merci d’identifier vos contenants dans le frigo et de retirer vos aliments périmés.
• La vaisselle doit être rincée et rangée après usage.

Salle privée

• Salle fermée en heures ouvrables (lun-ven 9 h-17 h) pour prioriser nos Membres : la salle privée occupe la même pièce que le coworking intérieur. Les locations de soir, de fin de semaine et de jour férié restent possibles sur demande, via le formulaire de demande spéciale (un supplément de 25 % peut s'appliquer).
• Réservable au bloc horaire. Prévoir la disposition des lieux (tables, chaises) dans le créneau réservé.
• Toute modification de disposition doit être remise en ordre avant le départ.

Balcon saisonnier

• Disponible selon la météo et les périodes d’ouverture. Fermé en cas d’intempéries ou de conditions jugées non sécuritaires.

3. Boîtes postales

• L’abonnement est nominatif. Pour l’utiliser au nom d’une entreprise, il faut l’indiquer lors de la souscription.
• Une pièce d’identité gouvernementale valide doit être présentée en personne à l’ouverture de l’abonnement.
• Le courrier non retiré est conservé pendant 30 jours ; au-delà, il pourra être retourné à l’expéditeur ou détruit. Après une semaine de conservation, des frais quotidiens de garde s’ajoutent pour chaque jour supplémentaire.
• Les colis volumineux ou périssables peuvent être refusés faute d’espace ou de conditions de conservation adéquates. Ils sont alors signalés à l’abonné.
• Aucun usage illégal de la boîte postale n’est toléré (envoi ou réception de marchandises illicites, usurpation d’identité, fraude).
• Le renouvellement doit être effectué avant la fin de la période en cours. À défaut, l’accès est suspendu.

4. Domiciliation d’entreprise

• L’adresse de domiciliation est réservée à un usage administratif (siège social, adresse de correspondance, immatriculation). Elle n’inclut pas un droit d’occupation physique des lieux.
• L’abonné doit fournir les documents demandés (pièce d’identité, numéro d’entreprise du Québec, preuve d’activité si requise).
• Le courrier reçu est signalé à l’abonné selon les modalités choisies (récupération sur place, réexpédition).
• Toute utilisation frauduleuse, trompeuse ou incompatible avec nos conditions entraîne la résiliation immédiate de l’abonnement.
• L’abonné informe Local Territoire sans délai de tout changement de dénomination, de représentant légal ou de coordonnées.

5. Sécurité et assurances

• Il est recommandé à chaque membre et abonné de maintenir ses propres assurances (responsabilité civile, biens professionnels).
• Tout incident (chute, blessure, dommage matériel) doit être signalé dès que possible à l’équipe.

6. Non-respect des règles

En cas de manquement :

• Un rappel verbal ou écrit est adressé à la personne concernée.
• En cas de récidive ou de manquement grave, Local Territoire se réserve le droit de suspendre ou de résilier l’accès, sans remboursement.
• Les comportements illégaux sont signalés aux autorités compétentes.